février 03, 2008

Quelques notions

Salam.
Juste quelques notions pour comprendre de quoi je parle. Définition à ma sauce, vérification évidente dans un futur proche et chiffres à l’appui, ça serait bien. Je n’est surement pas tout compris et j’imagine que tout est bien sur plus complexe. Mais voici ce que je peu en dire pour le moment.

Le cordon urbain « kordon mabâni »: C’est un périmètre autour ou dans la ville qui permet l’implantation des constructions, genre de zone urbaine ou urbanisable. Dans cette zone, on peut donc changer le statut juridique d’un terrain jadis agricole pour le découpage en lot et vente de parcelles. Dans le cas d’Ismailia, le cordon est en train de s’agrandir (le texte doit passer dans les prochains mois) incluant de nombreux terrains agricoles au sud de la ville dont les alentours d’El Hallus. Dans le cas d’Ismailia, le problème est qu’aucun plan d’aménagement ou de stratégies d’urbanisation n’accompagne cette nouvelle loi. J’ai assisté pendant deux jours à un « exposé » tenu par le ministère de la planification urbaine (grand dirigeant du Caire) destiné aux acteurs locaux du Gouvernorat d’Ismailia et de la ville qui vont donc devoir gérer la transformation à venir. Inutile de dire, que ces acteurs locaux était inquiet de ce qui aller se passer, et comment gérer cette situation.

La loi de la main mise : Je ne sais pas de quand elle date, mais cette loi permet aux « squatteurs » sur terrains d’état (désertiques) d’être propriétaire (même si au final ils sont toujours illégaux… a vérifier) au bout de plus de 15 ans d’occupations. Ils doivent alors prouver (et ça à l’air assez compliqué) qu’ils sont installés ici de puis longtemps et ainsi ne risquent plus le délogement (même si le délogement est assez rare, à part dans des cas particulier, ou alors, lorsque le bâtiment est en construction).

La bonification de la terre : C’est un processus d’irrigation des nappes phréatiques et du Nil afin de « gagner » des terres agricoles sur le désert. Avant les années 1950, le processus concernait la bonification des terres marécageuses dans le delta, puis à partir des années 1960 dans les zones désertiques. ( à vérifier et chiffres à trouver, ref : Fréderique Bruyas). Les zones agricoles autour d’Ismailia et d’El Hallus sont issu de ce processus. Dans le cas de l’agrandissement du cordon urbain sur terres agricoles, le projet du Gouvernorat est certainement de reconquérir de nouvelles terres agricoles sur le désert, plus au sud.

Une loi concernant les « boûr » (terrain non cultivé) : Une loi existe en Egypte pour changer le statut d’un terrain agricole en vu de son urbanisation si il est prouvé que le terrain ne peu être exploité pour tel ou tel raison. Genre mauvais sol, ou dans le cas de certains terrains d’El Hallus pour cause de pollution. Un expert du ministère de l’environnement doit venir faire un constat (bakshish,ou …). Certains propriétaires coupent donc leurs arbres et appauvrissent les sols pour pouvoir changer ce statut.

Statut juridique des terrains : Il existe plusieurs sortes de propriété qui relève de tel ou tel ministères. Il existe donc les terrains agricoles privé (issus de la bonification), les terrains désertiques de l’état (dont le sol d’El Hallus), la propriété privé. Un terrain agricole vaut bien plus financièrement qu’un terrain désertique (chiffres à trouver), c’est souvent pour cela que certains propriétaires des terrains agricoles préfère découper leur champs en parcelle et les vendre (bien plus intéressant financièrement que la culture agricole, à vérifier).

Les différentes institutions : Alors, là j’ai pas tout compris. Mais tout à l’air très compliqué car certains terrains dépendent du ministère de l’agriculture, d’autres du Gouvernorat, d’autres à la ville (c’est pas vraiment le terme). Bref, un terrain peut être en accord avec telles réglementations de tel instance, mais pas en accord avec un autre. A se que j’ai compris, y’a pas trop de ponts entre eux, ce qui crées des discussions interminables et des litiges à n’en plus finir. Les habitants dans tout ça, ne savent plus vers qui se tourner et toute démarche met un temps infini (la encore, bakshish).